Bitcoin sauvé du bannissement en Europe ? La Loi MiCA épurée de l’interdiction du crypto-minage

Verdict définitif le 14 mars – Partout autour de la planète, l’étau réglementaire se resserre sur Bitcoin (BTC) et les cryptomonnaies. Les récentes protestations des acteurs du secteur crypto contre la préoccupante Loi MiCA (markets in crypto-assets) semblent toutefois avoir permis d’éviter le pire…

La Loi MiCA laissera-t-elle un peu de liberté aux crypto-actifs ?

Bien que Christine Lagarde, présidente de la Banque centrale européenne (BCE) se soit montrée très pressée de faire adopter la Loi MiCA sur les cryptomonnaies, les choses ne se sont heureusement pas faites dans la précipitation.

En effet, face au tollé généré par un récent amendement à cette nouvelle législation – qui aurait interdit de facto le crypto-minage – les acteurs de la cryptosphère ont réussi à faire repousser le vote de la loi, initialement prévu pour le 28 février 2022.

Le rapporteur en charge de la Loi MiCA, Stefan Berger, s’est exprimé sur Twitter pour annoncer que le vote aura finalement lieu lundi prochain, le 14 mars. Et comme nous allons le voir, une bonne nouvelle accompagne cette ultime version du texte de loi.

« Aujourd’hui, j’ai soumis la version finale du projet MiCA. La commission ECON [Committee on Economic and Monetary Affairs] votera sur ce texte le 14 mars 2022. (…) »

Le rapporteur de la Loi MiCA annonce le vote de sa version finales pour le 14 mars 2022.
Compte Twitter @DrStefanBerger

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La mention sur le bannissement de la Preuve de travail retirée !

Grâce à la levée de boucliers des acteurs cryptos, et leur écoute par les députés de droite et du centre-droit du Parlement européen, les mentions négatives et inquiétantes pour l’avenir des cryptomonnaies en consensus par Preuve de travail (PoW) – comme Bitcoin – ne font plus partie de la version finale de la Loi MiCA.

Toujours sur Twitter, le rapporteur Stefan Berger explique avoir tenu sa promesse de retirer le problématique amendement qui menaçait ouvertement le crypto-minage :

« Le sujet spécifique à la Preuve de travail n’est plus prévu dans la Loi MiCA. (…) Ma nouvelle suggestion est d’inclure les crypto-actifs, comme tous les autres produits financiers, dans le domaine de la taxonomie. Au vu des discussions controversées autour de la consommation énergétique des crypto-actifs, la taxonomie pourrait apporter de la clarté et garantir une meilleure base d’information pour les consommateurs. »

Les acteurs de la cryptosphère ont réussi à gagner cette bataille, mais la guerre réglementaire contre Bitcoin et les cryptomonnaies est encore loin d’être finie. Le prochain round pourrait avoir lieu très prochainement aux États-Unis, car des ordres exécutifs de Joe Biden sur les cryptos sont attendus dans les tous prochains jours.

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Rémy R.

Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.